Politique de confidentialité
1. Responsable du traitement et définitions
1. Le responsable du traitement des données des Clients/Utilisateurs de la Boutique en ligne, également appelé le Vendeur, est AGBO PPHU BOGDAN NAWROTEK, tél. +48814403117, NIP 716-000-88-18, REGON 004183606.
2. Le responsable du traitement peut être contacté :
1. à l'adresse postale : Mickiewicza 75, 08-530 Dęblin ;
2. à l'adresse e-mail : shop@agbo.eu.
3. Utilisateur : toute personne physique accédant au site web de la Boutique en ligne ou utilisant les services ou fonctionnalités décrits dans cette politique.
4. Client : personne physique disposant de la pleine capacité juridique, personne physique consommateur, personne morale ou entité organisationnelle sans personnalité juridique dotée de la capacité juridique en vertu de la loi, concluant un contrat de vente à distance avec le Vendeur.
5. Boutique en ligne : service Internet exploité par le Vendeur, disponible à l'adresse https://bonnetsagbo.fr/, par lequel le Client/Utilisateur peut obtenir des informations sur les Produits, leur disponibilité, les acheter ou commander des services.
6. Newsletter : informations, y compris commerciales, au sens de la loi du 18 juillet 2002 relative à la prestation de services électroniques (Dz. U. de 2020, pos. 344), envoyées au Client/Utilisateur par voie électronique ; leur réception est volontaire et nécessite le consentement du Client/Utilisateur.
7. Compte : ensemble de données stockées dans la Boutique en ligne et le système informatique du Vendeur, concernant le Client/Utilisateur, les commandes effectuées et les contrats conclus, permettant au Client/Utilisateur de passer commande et conclure des contrats.
8. RGPD : Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, abrogeant la directive 95/46/CE.
2. Objectifs, base légale et durée du traitement
1. Afin d'exécuter le Contrat de vente à distance, le Vendeur traite :
1. les informations concernant l'appareil de l'Utilisateur afin d'assurer le bon fonctionnement des services : adresse IP de l'ordinateur, informations contenues dans les cookies ou autres technologies similaires, données de session, données du navigateur Web, données de l'appareil, données concernant l'activité sur le site Web, y compris sur les sous-pages individuelles ;
2. les données de géolocalisation, si l'Utilisateur a consenti à l'accès du prestataire de services à la géolocalisation. Les données de géolocalisation sont utilisées pour fournir des offres de produits et services plus personnalisées ;
3. les données personnelles des utilisateurs : nom, prénom, adresse du siège, adresse de correspondance, adresse e-mail, numéro de téléphone, numéro d'identification fiscale (NIP), numéro de compte bancaire ou autres données personnelles exigées par l’Administrateur dans le processus d'achat.
2. Ces informations ne contiennent pas de données identifiables des Utilisateurs, mais combinées à d'autres informations, elles peuvent constituer des données personnelles. C’est pourquoi le responsable du traitement leur applique une protection complète conformément au RGPD.
3. Ces données sont traitées conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, pour la fourniture d’un service, c’est-à-dire un contrat de prestation de services par voie électronique conformément au Règlement, à l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, conformément au consentement à l’utilisation de certains cookies ou autres technologies similaires, exprimé par les paramètres appropriés du navigateur Internet, ou conformément au consentement à la géolocalisation. Les données sont traitées jusqu'à la fin de l'utilisation de la boutique en ligne par l'Utilisateur.
4. L'Administrateur s'engage à prendre toutes les mesures requises par l'article 32 du RGPD, c'est-à-dire, en tenant compte de l'état des connaissances, des coûts de mise en œuvre et de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du traitement ainsi que des risques pour les droits et libertés des personnes physiques, à mettre en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir un niveau de sécurité adapté à ces risques.
3. Activités marketing du responsable du traitement
1. Le responsable du traitement peut afficher des informations marketing sur ses produits ou services sur le site Web de la boutique en ligne. Ces contenus sont affichés par le responsable du traitement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, dans le cadre de l'intérêt légitime poursuivi par le responsable du traitement, consistant à publier des contenus liés aux services fournis et aux contenus promotionnels des actions dans lesquelles le responsable du traitement est impliqué. Cette action ne porte pas atteinte aux droits et libertés des Clients/Utilisateurs, ceux-ci s’attendent à recevoir de tels contenus, voire les recherchent intentionnellement en visitant les sites Web de la boutique en ligne.
4. Destinataires des données de l’Utilisateur
1. Le responsable du traitement divulgue les données personnelles des Utilisateurs uniquement aux sous-traitants sur la base de contrats de traitement des données personnelles conclus, aux fins de la prestation de services pour le compte de l’Administrateur, par exemple l'hébergement et la maintenance du site Web, les services informatiques, les services de marketing et de relations publiques.
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5. Transfert des données personnelles vers des pays tiers
1. Les données personnelles ne seront pas traitées dans des pays tiers.
6. Rétractation du contrat – formulaire de retour électronique
1.Droits des personnes concernées
1. Droit d’accès (article 15 du RGPD) – obtenir du responsable du traitement la confirmation que des données personnelles le concernant sont ou ne sont pas traitées. Si ces données sont traitées, la personne concernée a le droit d’y accéder et d’obtenir les informations suivantes : les finalités du traitement, les catégories de données personnelles concernées, les destinataires ou catégories de destinataires auxquels les données ont été ou seront communiquées, la durée de conservation ou les critères déterminant cette durée, le droit de demander la rectification, l’effacement ou la limitation du traitement des données à caractère personnel, ainsi que le droit de s’opposer à ce traitement ;
2. Droit d’obtenir une copie des données (article 15, paragraphe 3 du RGPD) – obtenir une copie des données faisant l’objet du traitement ; la première copie est gratuite. Pour toute copie supplémentaire, le responsable du traitement peut exiger le paiement de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs ;
3. Droit de rectification (article 16 du RGPD) – demander la rectification de données inexactes ou l’achèvement de données incomplètes ;
4. Droit à l’effacement (article 17 du RGPD) – demander l’effacement de ses données personnelles si le responsable du traitement n’a pas de base légale pour les traiter ou si ces données ne sont plus nécessaires au regard des finalités du traitement ;
5. Droit à la limitation du traitement (article 18 du RGPD) – demander la limitation du traitement lorsque :
1. l’exactitude des données est contestée, pendant une durée permettant au responsable du traitement de vérifier cette exactitude,
2. le traitement est illicite et la personne concernée s’oppose à l’effacement et exige à la place la limitation de leur utilisation,
3. le responsable n’a plus besoin des données personnelles aux fins du traitement mais celles-ci sont encore nécessaires à la personne concernée pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice,
4. la personne concernée s’est opposée au traitement conformément à l’article 21, paragraphe 1, dans l’attente de la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes du responsable du traitement prévalent sur ceux de la personne concernée ;
6. Droit à la portabilité des données (article 20 du RGPD) – recevoir les données personnelles la concernant, fournies à un responsable de traitement, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et transmettre ces données à un autre responsable sans que le premier y fasse obstacle, lorsque le traitement est fondé sur le consentement ou un contrat et effectué à l’aide de procédés automatisés ;
7. Droit d’opposition (article 21 du RGPD) – s’opposer au traitement de ses données personnelles fondé sur l’intérêt légitime du responsable de traitement, en raison de sa situation particulière, y compris au profilage. Dans ce cas, le responsable doit démontrer qu’il existe des motifs légitimes impérieux pour le traitement, qui prévalent sur les intérêts, droits et libertés de la personne concernée, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice. Si les intérêts de la personne concernée prévalent, le traitement devra être interrompu ;
8. Droit de retirer son consentement à tout moment et sans justification, sans que cela n’affecte la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait. Le retrait du consentement entraîne l’arrêt du traitement des données pour les finalités concernées.
2.Pour exercer les droits mentionnés ci-dessus, la personne concernée doit contacter le responsable du traitement à l’aide des coordonnées fournies et indiquer quel droit elle souhaite exercer et dans quelle mesure.
7. La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)
1. La personne concernée dispose du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle, à savoir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), autorité française chargée de la protection des données personnelles.
2. Coordonnées de la CNIL :
• Adresse postale : 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, France
• Formulaire en ligne : disponible sur le site officiel https://www.cnil.fr/fr/plaintes
• Téléphone : 01 53 73 22 22 (ligne d’information générale)
8. Délégué à la protection des données (DPO)
1. En tout état de cause, la personne concernée peut également contacter directement le Délégué à la protection des données du responsable de traitement par courrier électronique ou par écrit à l'adresse du responsable figurant à la section 1, point 2 de la présente politique.
9. Modifications de la politique de confidentialité et des cookies
1. La politique de confidentialité et de cookies peut être complétée ou mise à jour en fonction des besoins actuels du responsable du traitement, afin de fournir des informations actuelles et fiables aux Clients/Utilisateurs.
10. Cookies
1. La Boutique en ligne recueille des informations sur les Clients, les Utilisateurs et leur comportement de la manière suivante :
1. à travers les informations saisies volontairement dans les formulaires, en fonction de leur finalité ;
2. par l’enregistrement de cookies (appelés « cookies ») sur l'appareil terminal ;
3. par la collecte des journaux du serveur web par l’opérateur d’hébergement de la Boutique en ligne (nécessaire au bon fonctionnement de la Boutique).
2. Les fichiers cookies sont des données informatiques, notamment des fichiers texte, qui sont stockés sur l'appareil terminal du Client/Utilisateur et sont conçus pour permettre l’utilisation du site web de la Boutique. Les cookies contiennent généralement le nom du site web d’origine, la durée de leur stockage sur l'appareil terminal et un identifiant unique.
3. La Boutique en ligne utilise les cookies uniquement après que le Client/l'Utilisateur a donné son consentement préalable. Le consentement à l’utilisation de tous les cookies est donné en cliquant sur le bouton « Fermer » lorsque l’annonce concernant l’utilisation des cookies s’affiche ou en fermant cette annonce.
4. Si le Client/l'Utilisateur ne consent pas à l'utilisation de cookies par la Boutique en ligne, il/elle peut utiliser l’option « Je ne consens pas », également disponible dans l’annonce, ou modifier les paramètres du navigateur web actuellement utilisé (ceci peut toutefois affecter le bon fonctionnement de la Boutique en ligne).
5. Pour gérer les paramètres des cookies, le Client/l'Utilisateur doit choisir son navigateur/système et suivre les instructions correspondantes : Internet Explorer, Chrome, Safari, Firefox, Opera, Android, Safari (iOS), Windows Phone.
6. La base légale du traitement des données personnelles issues des cookies repose sur les intérêts légitimes poursuivis par l’Opérateur du site web, consistant à fournir des services de haute qualité et à garantir la sécurité des services.
7. La Boutique en ligne utilise deux types principaux de cookies : les cookies de session et les cookies persistants. Les cookies de session sont des fichiers temporaires, stockés sur l’appareil terminal de l’Utilisateur jusqu’à sa déconnexion, sa sortie de la Boutique ou la fermeture du navigateur. Les cookies persistants sont stockés sur l’appareil de l’Utilisateur pendant la période définie dans les paramètres du cookie ou jusqu’à leur suppression par l’Utilisateur.
Cookies fonctionnels (requis)
client6942.idosell.com
· monit_token : 365 jours, cookie
Identifie le client de la boutique.
· shop_monit_token : 30 minutes, cookie
Identifie le client de la boutique.
· client : 1 jour, cookie
Identifie le client connecté / panier du client non connecté.
· affiliate : 90 jours, cookie
Il stocke les informations sur l'ID du partenaire à partir duquel la boutique a été consultée.
· ordersDocuments : cookie
Stocke les informations sur le statut d'impression d'un document.
· __idsui : 1095 jours, cookie
Fichier requis pour la fonction de connexion légère sur le site web.
· __idsual : 1095 jours, cookie
Fichier requis pour la fonction de connexion légère sur le site web.
· __IAI_SRC : 90 jours, cookie
Il stocke uniquement la source depuis laquelle la page a été consultée.
· login : cookie
Stocke les informations sur la connexion de l'utilisateur au site.
· CPA : 28 jours, cookie
Inclut les informations sur les variables pour les programmes CPA / CPS auxquels le site participe.
· IAIRSABTVARIANT : 30 jours, cookie
Identifiant de variante pour le test A/B et la configuration du moteur IdoSell RS.
· basket_id : 365 jours, cookie
Identifiant du panier d'achat de l'utilisateur du site, attribué pour la durée de la session en cours.
· page_counter : 1 jour, cookie
Compteur des pages visitées.
· LANGID : 180 jours, cookie
Stocke les informations sur la langue sélectionnée par l'utilisateur du site.
· REGID : 180 jours, cookie
Stocke les informations sur la région de l'utilisateur du site.
· CURRID : 180 jours, cookie
Stocke les informations sur la devise du site sélectionnée par l'utilisateur.
· IAIABT : 30 jours, cookie
Il stocke l'identifiant du test A/B, dans le but de tester et d'améliorer la fonctionnalité de la boutique.
· IAIABTSHOP : 30 jours, cookie
Il stocke l'identifiant de la boutique participant au test A/B.
· IAIABTVARIANT : 30 jours, cookie
Stocke l'identifiant de la variante tirée dans le cadre du test A/B en cours.
· toplayerwidgetcounter[] : cookie
Stocke le nombre de fois qu'un message pop-up a été affiché.
· samedayZipcode : 90 jours, cookie
Stocke les informations sur le code postal de l'utilisateur du site, qui est requis pour offrir la livraison par coursier sur le service SameDay.
· applePayAvailability : 30 jours, cookie
Stocke les informations sur la disponibilité d'un mode de paiement ApplePay pour l'utilisateur.
· paypalMerchant : 1 jour, cookie
ID du compte PayPal.
· toplayerNextShowTime_ : cookie
Stocke les informations sur l'heure à laquelle le prochain message pop-up doit être affiché.
· rabateCode_clicked : 1 jour, cookie
Stocke les informations sur la fermeture de la barre de remise active.
· freeeshipping_clicked : 1 jour, cookie
Stocke les informations sur la fermeture de la barre de livraison gratuite.
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Stocke les informations sur la fermeture du message pop-up indiquant la langue suggérée pour la boutique.
· filterHidden : 365 jours, cookie
Lorsque l'option de réduire le filtre pour les produits est cliquée, il sauvegarde quel filtre doit être réduit lors de l'actualisation de la liste des produits.
· toplayerwidgetcounterclosedX_ : cookie
Il stocke les informations sur la fermeture du message pop-up.
· cpa_currency : 60 minutes, cookie
Inclut les informations de devise pour les programmes CPA / CPS auxquels le site participe.
· basket_products_count : cookie
Stocke les informations sur le nombre de produits dans le panier.
· wishes_products_count : cookie
Stocke les informations sur le nombre de produits dans la liste des favoris.
· remembered_mfa : 365 jours, cookie
Stocke les informations utilisateur mémorisées pour l'authentification multifacteur (MFA).
IAI S.A.
· iai_accounts_toplayer : 30 jours, cookie
Assure l'affichage correct du message pop-up informant sur le service de connexion IdoAccounts.
IdoSell
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· paypalAvailability_ : 1 jour, cookie
Stocke les informations sur la disponibilité d'un mode de paiement PayPal pour l'utilisateur.
· ck_cook : 3 jours, cookie
Stocke les informations sur le consentement de l'utilisateur du site web aux cookies.
IdoAccounts
· accounts_terms : 365 jours, cookie
Stocke les informations sur l'acceptation par l'utilisateur du consentement à utiliser le service IdoAccounts.
· express_checkout_login : 365 jours, cookie
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Ces cookies (NID, ENID) sont utilisés pour mémoriser vos préférences et d'autres informations, telles que votre langue préférée, le nombre de résultats que vous préférez voir affichés sur une page de résultats de recherche (par exemple, 10 ou 20), et si vous voulez que le filtre SafeSearch de Google soit activé. Ce cookie est également requis pour offrir le service de paiement Google Pay.
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Ce cookie est généralement fourni par PayPal et prend en charge les services de paiement sur le site web.
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Utilisé dans le contexte des transactions sur le site web. Le cookie est requis pour les transactions sécurisées.
Cookies analytiques
IAI S.A.
· __IAI_AC2 : 45 jours, cookie
Identifiant de suivi d'activité pour collecter l'historique des sources de pré-commande ainsi que la source par laquelle la commande a été passée selon le modèle d'attribution du dernier clic.
Google Ads
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Google Maps
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Contient des enregistrements signés numériquement et chiffrés de l'ID du compte Google d'un utilisateur et de l'heure de connexion la plus récente. La combinaison de ces cookies (SID, HSID) permet à Google de bloquer de nombreux types d'attaques, telles que les tentatives de vol du contenu des formulaires soumis dans les services Google.
Cookies publicitaires
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ID utilisateur IdoSell RS, utilisé dans le but d'afficher des recommandations de produits personnalisées sur le site web.
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ID utilisateur IdoSell RS, utilisé dans le but d'afficher des recommandations de produits personnalisées sur le site web.
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Suit quelles photos ou galeries l'utilisateur spécifique a vues. Cette information sert à des fins de marketing.
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Utilisé par Google AdSense pour expérimenter l'efficacité publicitaire sur les sites web utilisant leurs services.
· FPAU : 90 jours, cookie
Un cookie qui collecte des informations sur les utilisateurs et leur activité sur le site via des éléments intégrés à des fins analytiques et de rapport.
· FPGCLAW : 90 jours, cookie
Contient des informations liées à la campagne sur l'utilisateur.
· FPGCLGB : 90 jours, cookie
Contient des informations liées à la campagne sur l'utilisateur.
· _gcl_gb : 90 jours, cookie
Contient des informations liées à la campagne sur l'utilisateur.
· gac_gb<> : 90 jours, cookie
Contient des informations liées à la campagne sur l'utilisateur.
· _gcl_aw : 90 jours, cookie
Contient des informations liées à la campagne sur l'utilisateur.
· IDE : 730 jours, cookie
Ces cookies sont utilisés pour afficher des annonces Google sur des sites non-Google.
· 1P_JAR : 30 jours, cookie
Ce fichier de cookie est utilisé pour collecter les statistiques du site web et suivre les taux de conversion. Définit un ID unique pour mémoriser vos préférences et d'autres informations telles que les statistiques du site web et suivre les taux de conversion.
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Il est utilisé pour tester si les autorisations de définition de cookies dans le navigateur de l'utilisateur sont activées.
· AEC : 138 jours, cookie
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· SEARCH_SAMESITE : 176 jours, cookie
Permet aux serveurs d'atténuer le risque d'attaques CSRF et de fuite d'informations en affirmant qu'un cookie particulier ne doit être envoyé qu'avec des requêtes initiées depuis le même domaine enregistrable.
· SIDCC : 393 jours, cookie
Télécharger certains outils de Google et sauvegarder certaines préférences, par exemple le nombre de résultats de recherche par feuille ou l'activation du filtre SafeSearch. Ajuster les annonces apparaissant dans la recherche Google.
· SSID : 393 jours, cookie
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· __Secure-* : 730 jours, cookie
Ces cookies sont utilisés pour diffuser des annonces plus pertinentes pour vous et vos intérêts.
8. Les cookies sont utilisés aux fins suivantes :
1. créer des statistiques permettant de comprendre comment les Clients/Utilisateurs utilisent les sites de la Boutique en ligne, afin d’améliorer leur structure et leur contenu ;
2. maintenir la session du Client/Utilisateur (après connexion), afin qu’il ne soit pas nécessaire de saisir de nouveau les identifiants de connexion sur chaque sous-page de la Boutique en ligne ;
3. définir le profil du Client afin d’afficher des recommandations de produits et du contenu pertinent dans les réseaux publicitaires, notamment le réseau Google.
9. Le logiciel de navigation web (navigateur) autorise généralement par défaut l’enregistrement des cookies sur l’appareil terminal de l’Utilisateur. Les Clients/Utilisateurs peuvent modifier ces paramètres. Le navigateur permet également de supprimer les cookies. Il est aussi possible de bloquer automatiquement les fichiers cookies.
10. Les restrictions d’utilisation des cookies peuvent affecter certaines fonctionnalités disponibles sur les sites de la Boutique en ligne.
11. Les fichiers cookies placés sur l’appareil terminal du Client/Utilisateur peuvent également être utilisés par les annonceurs et partenaires de la Boutique en ligne.
12. Les cookies peuvent être utilisés par le réseau Google pour afficher des publicités adaptées au mode d’utilisation de la Boutique en ligne par le Client/Utilisateur. À cette fin, ils peuvent stocker des informations concernant le parcours de navigation ou le temps passé sur une page donnée : Sites partenaires de Google
13. Il est recommandé aux Clients/Utilisateurs de consulter les politiques de confidentialité de ces entreprises afin de comprendre l’utilisation des cookies dans les statistiques : Politique de confidentialité – Google Analytics.
14. En ce qui concerne les informations sur les préférences du Client/Utilisateur collectées par le réseau publicitaire de Google, le Client/Utilisateur peut consulter et modifier ces informations à l’aide de l’outil : Préférences publicitaires de Google
15. Le site web de la boutique en ligne contient des plug-ins qui peuvent envoyer des données sur les clients/utilisateurs à des contrôleurs de données tels que Google ou Facebook, par exemple.
16. Afin d’exécuter correctement le Contrat de Vente à Distance, le responsable du traitement peut transmettre les données du Client/Utilisateur à des entreprises de livraison. Les méthodes de livraison actuellement disponibles dans la Boutique en ligne sont indiquées ici : Informations sur la livraison
17. Afin d’exécuter correctement le Contrat de Vente à Distance, le responsable du traitement peut transmettre les données du Client/Utilisateur à des systèmes de paiement en ligne. Les méthodes de paiement actuellement disponibles dans la Boutique en ligne sont indiquées ici : Informations sur le paiement
18. Pour plus d’informations sur les conditions générales et la politique de confidentialité, vous pouvez également consulter la page de confidentialité et de conditions de Google.
11. Newsletter
1. Le Client/Utilisateur peut donner son consentement pour recevoir des informations commerciales par voie électronique en cochant l’option appropriée dans le formulaire d’inscription ou ultérieurement dans l’onglet prévu à cet effet. En cas de consentement, le Client/Utilisateur recevra des informations (Newsletter) de la Boutique en ligne ainsi que d'autres informations commerciales envoyées par le Vendeur à l'adresse e-mail du Client/Utilisateur.
2. Le Client/Utilisateur peut se désabonner de la Newsletter à tout moment en décochant la case appropriée dans l’espace de gestion de son Compte, en se rendant sur le formulaire, en cliquant sur le lien correspondant dans le contenu de chaque Newsletter ou via le Service Client.
12. Compte
1. Le Client/Utilisateur ne peut pas publier dans la Boutique en ligne ni fournir au Vendeur de contenus, y compris des avis ou autres données, de nature illégale.
2. Le Client/Utilisateur accède à son Compte après inscription.
3. Lors de l'inscription, le Client/Utilisateur fournit le type de compte ou le sexe, le prénom, le nom, le nom de l’entreprise, le numéro de TVA intracommunautaire (NIP), les données nécessaires à l’émission d’un document de vente, les données de livraison, l’adresse e-mail et choisit un mot de passe. Le Client/Utilisateur déclare que les données fournies dans le formulaire d'inscription sont exactes. L'inscription implique la lecture attentive du Règlement par le Client/Utilisateur et l’acceptation complète de toutes ses dispositions, en cochant la case prévue à cet effet dans le formulaire d'inscription.
4. À compter de l’activation de l’accès du Client/Utilisateur à son Compte, un contrat de prestation de services par voie électronique est conclu entre le Vendeur et le Client/Utilisateur pour une durée indéterminée. Le Consommateur peut résilier ce contrat selon les modalités précisées dans le Règlement.
5. L'enregistrement d'un Compte sur l’un des sites de la Boutique en ligne permet également l'accès aux autres sites où la Boutique en ligne est disponible.
6. Le Client/Utilisateur peut à tout moment résilier le contrat de prestation de services par voie électronique avec effet immédiat, en informant le Vendeur par e-mail ou par écrit à l’adresse du responsable du traitement des données indiquée au point 2 de la section 1 de la présente Politique.
7. Le Vendeur a le droit de résilier le contrat de prestation de services relatif au Compte en cas de : cessation ou transfert de la Boutique en ligne à un tiers, violation de la loi ou du Règlement par le Client/Utilisateur, ou en cas d’inactivité du Client/Utilisateur pendant une période de 6 mois. Le contrat est résilié avec un préavis de sept jours. Le Vendeur peut prévoir que la réinscription d’un Compte nécessite son autorisation.
13. Profilage
1. Le Responsable du traitement peut traiter les données personnelles du Client/Utilisateur de manière automatisée, y compris sous forme de profilage, dans le but d’analyser ou de prévoir ses préférences, comportements, localisation ou centres d’intérêt.
2. Le profilage est utilisé notamment pour :
- proposer des contenus ou offres personnalisés,
- adapter les communications commerciales aux besoins et intérêts du Client/Utilisateur,
- améliorer la fonctionnalité et la qualité de service de la Boutique en ligne.
3. Le traitement des données à des fins de profilage repose sur l’intérêt légitime du Responsable du traitement (article 6, paragraphe 1, point f du RGPD), à savoir la réalisation d’activités de marketing direct, ou, lorsque la législation applicable l’exige, sur le consentement explicite du Client/Utilisateur.
4. Le Client/Utilisateur dispose du droit de s’opposer à tout moment au traitement de ses données personnelles à des fins de profilage, de demander la limitation de ce traitement, ainsi que de déposer une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente.
5. Le profilage réalisé par le Responsable du traitement ne donne lieu à aucune prise de décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé ayant des effets juridiques à l’égard du Client/Utilisateur ou l’affectant de manière significative.